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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS
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VALLEE D'ALSACE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VALLEE D'ALSACE
SIFFERT-FRECH AFFINEURS, S.A.S.

Numéro de dépôt :
1711992
Date de dépôt :
11/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2021
VALLEE D\'ALSACE de SIFFERT-FRECH AFFINEURS

Présentation de la marque VALLEE D'ALSACE

Déposée le 11 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VALLEE D'ALSACE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIFFERT-FRECH AFFINEURS domicilié(e) 35 route de Rosenwiller - 67560 - ROSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 675 880 223 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK domicilié(e) 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France.

La marque VALLEE D'ALSACE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1711992.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALLEE D'ALSACE est expirée depuis le 11 décembre 2021.

SIFFERT-FRECH AFFINEURS a également déposé les autres marques suivantes : FERMIER , LE GRAND SAPIN , SIFFERT - FRECH Affineurs , (Marque figurative) , ROUE D'ALSACE , FRECH , ROUE D'ALSACE , FRECH , (Marque figurative) , LE PAVE FRECH


SIFFERT-FRECH AFFINEURS, S.A.S. - 35 route de Rosenwiller - 67560 - ROSHEIM - France - SIREN 675880223


Bernadette DUBREUIL, PUBLIMARK - 15 rue de l'Egalité - 80230 - BOISMONT - France


Renouvellement sans limitation le 13 septembre 2001 n°2205774 - Publication au BOPI 2001-09-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-20

Inscription le 24 octobre 2011 - Transmission totale de propriété n°560460 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-10-24

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2011 n°2486122 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-07

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